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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) santé et services à domicile
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Conseils et Services Médicaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conseils et Services Médicaux
santé et services à domicile, sas

Numéro de dépôt :
4057393
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2023
Conseils et Services Médicaux de santé et services à domicile

Présentation de la marque Conseils et Services Médicaux

Déposée le 23 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) santé et services à domicile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Conseils et Services Médicaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) santé et services à domicile domicilié(e) 88-90 bld marx dormoy - 93190 - LIVRY GARGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 888 417 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Santé et Services à Domicile, M. Chapon Erik domicilié(e) 88-90 bld marx dormoy - 93190 - LIVRY GARGAN - France.

La marque Conseils et Services Médicaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conseils et Services Médicaux est expirée depuis le 23 décembre 2023.

santé et services à domicile a également déposé les autres marques suivantes : C3 Pharma , MAMAN LIBRE , C3P , C3 Pharm


santé et services à domicile, sas - 88-90 bld marx dormoy - 93190 - LIVRY GARGAN - France - SIREN 450888417


Santé et Services à Domicile, M. Chapon Erik - 88-90 bld marx dormoy - 93190 - LIVRY GARGAN - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.